+33 (0)7 81 12 89 11 contact@cemater.com

Mentions légales

Éditeur :

Le présent Site Web cemater.com est édité par l’association CEMATER dont le siège social est situé au 22 rue des Chasseurs à Montpellier.
La responsable de la publication est : Mme Roxane Ternaux-Dufraisse

Hébergeur :

SAS OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tel   : 0 899 701 761
Fax   : 03 20 20 09 58

Crédits

Réalisation du site : www.bardamu.fr
Photographies : Schutterstock et membres de Cemater contributeurs

Notice légale

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. En conséquence, si pour exercer ce droit, vous souhaitez savoir si le site de Cemater traite des informations nominatives vous concernant, et/ou en obtenir communication, et/ou faire modifier, rectifier ou supprimer tout ou partie de ces informations, veuillez nous adresser un e-mail en ce sens à l’adresse électronique contact@cemater.com

Protection accordée par le droit d’auteur

Ce site est protégé par la législation française et internationale en matière de droits d’auteur. Toute représentation ou reproduction quelconque de tout ou partie de ce site ou des informations de ce site sans autorisation est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Protection accordée aux bases de données

Les bases de données de ce site, dont Cemater est le producteur, sont protégées par les dispositions de code de la propriété intellectuelle issues de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données. En conséquence, toute extraction ou réutilisation quelconque d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une quelconque des bases de données de ce site est illicite et il en est de même de toute extraction répétée et systématique d’une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du contenu d’une quelconque des bases de données de ce site.

Protection des marques et des logos

Toute utilisation quelconque sans autorisation d’une ou plusieurs marques et/ou d’un ou plusieurs logos ou visuels de ce site est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Liens et libertés

L’échange de liens hypertextes est autorisé sous réserve de reproduire l’URL suivant (www.cemater.com). Cemater se décharge de toute responsabilité concernant le contenu des sites vers lesquels ils sont renvoyés.

Exploitation des informations

Cemater ne peut être tenue responsable d’aucune manière de l’interprétation et/ou de l’usage d’une ou plusieurs informations contenues dans ce site, et des conséquences de cette interprétation et/ou de cet usage. L’exploitation éventuelle par un utilisateur quelconque d’une ou plusieurs informations de ce site est faite sous la seule responsabilité de cet utilisateur, et Cemater ne peut être tenue responsable d’aucune manière en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences de celle-ci.

Share This